EDITION : le site http://www.dr-seloua-amrani-joutey-chirurgiens-dentistes.fr (désigné ci-après"le Site") a été conçu et édité par le

Docteur Seloua Amrani-Joutey

Chirurgien-Dentiste

7 Lotisssement du Tilleul d'Alfred

Boulevard de la libération

83136 garéoult

Tél : 04 94 72 14 76

N° inscription à l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes de  : 61161

La réalisation du présent site à été effectuée en conformité avec "la charte ordinale de qualité applicable aux sites web des Chirurgiens Dentistes", rédigée par le Conseil National de l'Ordre des Chirurgiens Dentistes. Ce site s'adresse à tout public et son édition est intégralement supportée financièrement par le Dr Seloua Amrani-Joutey. Aucune publicité commerciale n'y est admise. Il a pour mission d'informer les patients et les visiteurs sur le fonctionnement de ce cabinet ainsi que de fournir de l'information médicale sur les pratiques qui y sont utilisées.

Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions d'Utilisation avant de consulter le Site. Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site proposé aux internautes par le Dr Seloua Amrani-Joutey. La consultation du Site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des Conditions d'Utilisation suivantes que le Dr Seloua Amrani-Joutey. se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des Conditions d'Utilisation fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le Site.

HEBERGEMENT : le site est hébergé par la

Société  O2SWITCH

Siret : 510 909 80700024

222 Boulevard Gustave Flaubert

63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : 04 44 44 60 40

Fax : 04 44 44 60 41

ACCES AU SITE : L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle du Dr Seloua Amrani-Joutey. sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

INFORMATIONS TECHNIQUES : Il est rappelé que le secret des correspondances (emails) n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE :

- Code de la Propriété Intellectuelle : Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.

- Liens hypertextes au Site : A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le Site depuis votre propre site, sous la réserve qu'il s'agisse d'un lien ouvrant le Site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse http://www.dr-seloua-amrani-joutey-chirurgiens-dentistes.fr. La mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon la reproduction d'élément du Site ou la présentation sur des sites tiers d'éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté. Enfin, la mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon de proposer l'envoi d'un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d'un système permettant l'envoi massif de messages quelqu'en soit la nature. Au titre de la présente autorisation, le Docteur Seloua Amrani-Joutey se réserve toutefois un droit d'opposition.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :

-Liens hypertexte depuis le Site : Des liens hypertextes contenus sur le Site renvoient vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Les seuls liens autorisés sont les liens directs sur des sites d'information en Santé permis par le Conseil National de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes. Dans la mesure où le Dr Seloua Amrani-Joutey ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez qu'il ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, vous reconnaissez que le Dr Seloua Amrani-Joutey.ne pourra être tenu responsable de tout dommage ou perte avéré ou allégué consécutif ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance aux contenus, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Enfin, dans la limite autorisée par la Loi, le Dr Seloua Amrani-Joutey ne saurait être tenu responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

-Décharge : Les documents présentés sur le Site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le Site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le Site. Le Dr Seloua Amrani-Joutey. ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par le Site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans ce site ont uniquement pour but de mettre gratuitement à la disposition du public, des informations généralistes relatives aux soins bucco-dentaires et à la présentation du cabinet du Dr Seloua Amrani-Joutey. Elles font régulièrement l'objet de mises à jour et sont sujettes à modification sans préavis. Aucun article à caractère publicitaire ou commercial ne figure dans les pages de ce site. Le Dr Seloua Amrani-Joutey ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le Site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, le Dr Seloua Amrani-Joutey ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects, résultant de l'utilisation des éléments du Site. Le Dr Seloua Amrani-Joutey  prend toutes les précautions pour que le contenu du Site ne soit pas contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs. Toutefois, si des pages de ce site venaient à heurter certaines personnes particulièrement sensibles pour quelque raison que ce soit, le Dr Seloua Amrani-Joutey ne saurait en être responsable. La responsabilité du Dr Seloua Amrani-Joutey ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :

- en cas d'interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance,

- en cas d'inaccessibilité et/ou en cas d'incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,

- en cas de dommages d'équipements de toute forme que ce soit , de pertes de données, lors d'une connexion au Site. Le Dr Seloua Amrani-Joutey ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. En tant qu'utilisateur du Site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas, le Dr Seloua Amrani-Joutey ne pourra être tenu responsable, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l'utilisation du Site ou d'une quelconque information obtenue sur le Site. En utilisant les services du Site, vous reconnaissez :

- avoir connaissance que, du fait de la nature même du réseau Internet, le Dr Seloua Amrani-Joutey  ne saurait garantir la disponibilité des Services ni encourir une quelconque responsabilité du fait de leur indisponibilité.

- que, du fait de la nature du réseau Internet, les données circulant sur ce réseau ne sont pas protégées contre toute forme d'intrusion y compris par voie de piratage. Dès lors, vous reconnaissez avoir été averti que le Dr Seloua Amrani-Joutey ne peut en aucun cas assurer la confidentialité, la sécurité ou l'intégrité de quelque information que ce soit transmise sur Internet. En conséquence, il vous appartient de mettre en oeuvre les moyens nécessaires afin de préserver la confidentialité des informations transmises sur le réseau Internet.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES : Le Dr Seloua Amrani-Joutey respecte la vie privée des internautes qui visitent le Site et se conforme aux dispositions relatives à la protection des données personnelles et au secret professionnel qui régit sa profession.

- Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés : Conformément à la Loi, le Site et les données informatiques du cabinet ont fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL, enregistrée sous les numéros 1288291 et 1288285.

Les informations personnelles que tout internaute serait amené à transmettre au Dr Seloua Amrani-Joutey sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.

A ce titre, votre adresse mail est strictement confidentielle et ne peut en aucun cas être cédée à un tiers. Par ailleurs, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en adressant une correspondance aux adresses suivantes :

arnault.heynderickx@hotmail.fr

ou

Dr Seloua Amrani-Joutey

7 Lotissement du Tilleul d'Alfred

Bd de la Libération

83136 Garéoult

Ainsi, vous pouvez demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées. Tout sera fait pour effectuer au plus vite les changements demandés sur les informations contenues dans les fichiers existants.

Le Dr Seloua Amrani-Joutey ne fournira vos données à aucune autre tierce partie.

- Cookies : Lorsqu'on visite un site Internet, celui-ci peut stocker des informations sur votre ordinateur. Ces informations prendront la forme de "Cooky" ou fichier similaire. Les "Cookies" sont des données envoyées via votre serveur sur le disque dur de votre ordinateur qui ne contiennent aucune information personnelle.

Le Dr Seloua Amrani-Joutey s'engage à n'utiliser aucun cooky directement sur son site. Les statistiques concernant la fréquentation de son site (nombre de visiteurs, jours et heures de visite, pages visitées...) sont établies de manière totalement anonyme.

COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE :

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la Loi française. Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents.

BONNE VISITE SUR CE SITE

 Informations et conditions d'utilisation du site

Mentions Légales

Chirurgien Dentiste - Omnipratique -Implantologie -Parodontologie - Chirurgie Buccale